Un dos bloqué pendant des semaines, une opération suivie d’une longue convalescence, un burn-out… Quand on est en arrêt, la dernière chose à laquelle on pense, c’est sa retraite. Et pourtant, au cabinet, c’est une question qui revient très souvent au moment de faire le point sur un dossier : « Mes mois d’arrêt maladie, est-ce qu’ils m’ont fait perdre des trimestres ? »
La bonne nouvelle, c’est que la réponse est le plus souvent non. La moins bonne, c’est que tout ne compte pas de la même façon, et que certains détails peuvent vous jouer un vilain tour le jour où vous voudrez partir. Faisons le tour ensemble, sereinement.
Le principe : 60 jours indemnisés valent 1 trimestre
Pour vous qui êtes salarié du privé (régime général), les périodes d’arrêt maladie sont ce qu’on appelle des trimestres « assimilés » : vous n’avez pas travaillé, vous n’avez pas cotisé sur un salaire, mais la Sécurité sociale les prend quand même en compte dans votre durée d’assurance. La règle officielle est simple : 1 trimestre est validé pour chaque période de 60 jours d’indemnisation.
La même règle s’applique aux arrêts pour accident du travail. Pour l’invalidité, c’est un peu différent : vous validez 1 trimestre pour chaque trimestre civil au cours duquel vous avez perçu 3 mensualités de votre pension d’invalidité.
Attention : le mot important, c’est « indemnisation ». Ce sont les jours pour lesquels vous avez touché des indemnités journalières de la Sécurité sociale qui comptent, pas simplement les jours où vous étiez absent de votre poste.
Un exemple concret : 150 jours d’arrêt
Prenons le cas (fictif, mais très proche de ce que nous voyons tous les jours chez EOR) d’une salariée arrêtée 150 jours après une opération du genou, indemnisée sur toute la période. 150 jours, c’est deux périodes complètes de 60 jours : elle valide donc 2 trimestres grâce à son arrêt. Les 30 jours restants ne forment pas une période complète et ne rapportent pas de trimestre à eux seuls.
Est-ce grave ? Pas forcément. Le reste de l’année, ce sont ses salaires qui valident des trimestres, et il faut savoir que le nombre de trimestres est de toute façon limité à 4 par année civile, toutes origines confondues. Dans beaucoup de cas, un arrêt de quelques mois dans une année par ailleurs travaillée ne coûte donc rien en durée d’assurance.
Alors, où est le piège ?
Il y en a principalement deux, et ce sont ceux qui coûtent cher quand on les découvre trop tard.
Le premier concerne la retraite anticipée pour carrière longue. Pour ce dispositif, on ne regarde pas votre durée d’assurance globale, mais vos trimestres cotisés (et « réputés cotisés »). Or les périodes de maladie et d’accident du travail indemnisées n’y sont retenues que dans la limite de 4 trimestres. Si vous avez connu plusieurs longs arrêts au cours de votre carrière, vous pouvez donc avoir largement assez de trimestres pour le taux plein, et pourtant ne pas remplir les conditions de la carrière longue. Ce n’est pas le même compteur ! (Pour l’invalidité, la limite est même de 2 trimestres, alors que la maternité et l’adoption indemnisées ne sont pas plafonnées.)
Le second piège touche le montant de votre pension. Votre retraite de base est calculée à partir de votre salaire annuel moyen, c’est-à-dire la moyenne de vos 25 meilleures années de salaires soumis à cotisations. La fiche officielle cite les indemnités journalières de maternité parmi les sommes retenues, mais pas celles de maladie. Concrètement, une année marquée par un long arrêt maladie est une année de salaire plus faible, qui a peu de chances de faire partie de vos 25 meilleures (et c’est justement tout l’intérêt de ne retenir que les meilleures années). Elle vous apporte des trimestres, mais pas de salaire pour le calcul.
Et l’année de votre départ ?
Attention toutefois à un dernier détail, souvent ignoré : l’année où vous prenez votre retraite, les périodes non cotisées (dont la maladie) ne peuvent pas vous faire valider plus de trimestres que le nombre de trimestres réellement écoulés avant votre départ. Un arrêt en fin de carrière ne peut donc pas « remplir » à l’avance des trimestres qui ne sont pas encore passés.
Comment vérifier que vos arrêts ont bien été comptés ?
Ces trimestres assimilés doivent normalement apparaître automatiquement sur votre relevé de carrière, que vous pouvez consulter dans votre espace personnel sur info-retraite.fr. Mais « normalement » ne veut pas dire « toujours » : des périodes anciennes manquantes ou mal reportées, nous en voyons régulièrement en reprenant des dossiers au cabinet.
Mon conseil ? Gardez précieusement vos attestations de paiement d’indemnités journalières, surtout pour les arrêts longs. Ce sont elles qui vous permettront de demander une correction si une période a été oubliée. Et si vous avez eu plusieurs arrêts importants et que vous visez un départ anticipé pour carrière longue, c’est exactement le genre de situation que nous vérifions ligne par ligne dans un audit bilan retraite, avant de déposer quoi que ce soit.
Pour vous qui avez traversé une période de maladie, retenez l’essentiel : vos arrêts indemnisés comptent bien pour votre retraite, mais pas pour tout, et pas sans limite. Si vous avez un doute sur votre relevé ou sur votre éligibilité à la carrière longue, n’hésitez pas à nous contacter.
Vous avez des questions ?
- Mes arrêts maladie apparaissent-ils bien sur mon relevé de carrière ?
- Combien de trimestres m’a rapporté mon long arrêt ?
- Puis-je encore partir en carrière longue après plusieurs arrêts ?
- Mon accident du travail a-t-il été correctement pris en compte ?
- Ma pension d’invalidité me fait-elle valider des trimestres ?
- Mon arrêt maladie va-t-il faire baisser le montant de ma retraite ?
- Comment faire corriger une période d’arrêt oubliée ?